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Émissions dans l'air

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Émissions dans les sols

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JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Section III : Valeurs limites d'émission

Article 6.5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détermination des émissions dans l'air

Résumé Il faut mesurer les émissions dans l'air avec des méthodes standards et on peut mesurer un seul point si plusieurs points sont pareils.

Généralités.
Pour la détermination des flux, les émissions canalisées et les émissions diffuses sont prises en compte.
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse sont les méthodes de référence en vigueur.
Si plusieurs points de rejets ont les mêmes caractéristiques (équipement raccordé, traitement réalisé, flux, etc.), une mesure pourra être réalisée sur un seul des points de rejet. La justification technique correspondante est jointe au dossier d'enregistrement.

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Article 6.6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de mesure des émissions gazeuses

Résumé Les mesures de gaz émis sont faites sous des conditions standard et les exploitants peuvent prouver les résultats obtenus.

Débit et mesures.
Le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs). Le débit des effluents gazeux ainsi que les concentrations en polluants sont rapportés à une même teneur en oxygène de référence. L'exploitant peut justifier la teneur réelle en oxygène mesurée.
Les concentrations en polluants sont rapportées aux mêmes conditions normalisées.

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Article 6.7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Valeurs limites d'émission pour les effluents gazeux

Résumé Les gaz émis doivent respecter des limites de pollution et les mesures sont prises sur une demi-heure, avec des prélèvements instantanés ne dépassant pas deux fois la limite.

Valeurs limites d'émission.
Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

| Polluants |Valeur limite d'émission| |---------------------------------------|------------------------| | Poussières totales : | | |Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h| 100 mg/m3 | | Flux horaire supérieur à 1 kg/h | 40 mg/m3 |

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Article 6.8

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Émissions de gaz odorants

Résumé L'établissement doit éviter de produire des odeurs qui embêtent les voisins et qui pourraient nuire à la santé publique.

Odeurs.
Les dispositions nécessaires sont prises pour que l'établissement ne soit pas à l'origine d'émission de gaz odorant susceptibles d'incommoder le voisinage et de nuire à la santé et à la sécurité publique.

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