JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Article 6.5

Article 6.5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Détermination des émissions dans l'air

Résumé Si plusieurs points de rejet sont semblables, une seule mesure peut être faite avec une bonne raison.

Généralités.
Pour la détermination des flux, les émissions canalisées et les émissions diffuses sont prises en compte.
Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse sont les méthodes de référence en vigueur.
Si plusieurs points de rejets ont les mêmes caractéristiques (équipement raccordé, traitement réalisé, flux, etc.), une mesure pourra être réalisée sur un seul des points de rejet. La justification technique correspondante est jointe au dossier d'enregistrement.


Historique des versions

Version 1

Généralités.

Pour la détermination des flux, les émissions canalisées et les émissions diffuses sont prises en compte.

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse sont les méthodes de référence en vigueur.

Si plusieurs points de rejets ont les mêmes caractéristiques (équipement raccordé, traitement réalisé, flux, etc.), une mesure pourra être réalisée sur un seul des points de rejet. La justification technique correspondante est jointe au dossier d'enregistrement.