JORF n°0281 du 3 décembre 2021

Article 6.7

Article 6.7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Valeurs limites d'émission des effluents gazeux

Résumé Les gaz émis doivent respecter des limites strictes, mesurées sur 30 minutes ou instantanément, sans dépasser deux fois la limite pour les mesures instantanées.

Valeurs limites d'émission.
Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

| Polluants |Valeur limite d'émission| |---------------------------------------|------------------------| | Poussières totales : | | |Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h| 100 mg/m3 | | Flux horaire supérieur à 1 kg/h | 40 mg/m3 |


Historique des versions

Version 1

Valeurs limites d'émission.

Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.

Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.

Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.

Polluants

Valeur limite d'émission

Poussières totales :

Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h

100 mg/m3

Flux horaire supérieur à 1 kg/h

40 mg/m3