Créé le 4 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Valeurs limites d'émission pour les effluents gazeux
Résumé. Les gaz émis doivent respecter des limites de pollution et les mesures sont prises sur une demi-heure, avec des prélèvements instantanés ne dépassant pas deux fois la limite.
Valeurs limites d'émission.
Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.
| Polluants | Valeur limite d'émission |
|---|---|
| Poussières totales : | |
| Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h | 100 mg/m3 |
| Flux horaire supérieur à 1 kg/h | 40 mg/m3 |