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Arrêté du 2 décembre 2009

TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET

Abrogé1 janvier 2020
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau des affaires générales :
1. (Abrogé)
2. La sous-direction des plans et des programmes ;
3. La sous-direction des méthodes et du management des projets ;
4. La sous-direction du coût d'intervention ;
5. La mission performance et contrôle de gestion.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Le directeur des plans, des programmes et du budget peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.
Le directeur des plans, des programmes et du budget peut également disposer d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.
La suppléance du directeur des plans, des programmes et du budget est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 25 septembre 2015 au 31 décembre 2019

La direction des plans, des programmes et du budget a autorité directe sur le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités (SEREBC), organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 31 décembre 2019

TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET
Article 55
Article 56
Article 57
CHAPITRE IER : LE SERVICE CENTRAL DE LA GESTION BUDGETAIRE ET DES COMPTABILITES
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION
CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION »
CHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES