JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Arrêté du 1er juillet 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2030030A) ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2100256A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des listes de sportifs de haut niveau pour plusieurs fédérations

Résumé Les listes des meilleurs sportifs dans plusieurs sports sont mises à jour à partir du 1er juillet.

A compter du 1er juillet 2021, les annexes des arrêtés du 1er novembre 2020 et du 30 décembre 2020 susvisés précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau sont modifiées pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

- athlétisme ;
- baseball et softball ;
- basket-ball ;
- cyclisme ;
- équitation ;
- football ;
- gymnastique ;
- handball ;
- handisport ;
- natation ;
- rugby ;
- ski ;
- sports de glace ;
- tennis ;
- tennis de table ;
- tir à l'arc ;
- triathlon et disciplines enchaînées ;
- volley.

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Article 2

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Durée de validité des inscriptions sportives

Résumé La durée de validité des inscriptions des sportifs est indiquée dans une annexe de l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (https://www.sports.gouv.fr).