Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de validité des inscriptions sportives
Résumé La durée de validité des inscriptions des sportifs est indiquée dans une annexe de l'arrêté.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
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