A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 1988Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Sct. AnnexesArrêté du 19 avril 1988Sct. CONDITIONS D'AMENAGEMENT ET DE FONCTIONNEMENT : DES ETABLISSEMENTS D'EXPERIMENTATION ANIMALEArrêté du 19 avril 1988Sct. CHAPITRE Ier : Installation des établissements.Arrêté du 19 avril 1988Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Sct. CHAPITRE II : Milieu ambiant dans les locaux d'hébergement des animaux.Arrêté du 19 avril 1988Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Sct. CHAPITRE III : Soins aux animaux.Arrêté du 19 avril 1988Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Sct. CHAPITRE IV : Registres des animaux.Arrêté du 19 avril 1988Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 19 avril 1988Sct. EFFECTIF ET QUALIFICATION DES PERSONNELS : DES ETABLISSEMENTS D'EXPERIMENTATION ANIMALE.Arrêté du 19 avril 1988Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 19 avril 1988Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. CONDITIONS D'AMENAGEMENT ET DE FONCTIONNEMENT : DES ETABLISSEMENTS D'EXPERIMENTATION ANIMALE, Sct. CHAPITRE Ier : Installation des établissements., Art. ANNEXE I, Sct. CHAPITRE II : Milieu ambiant dans les locaux d'hébergement des animaux., Art. ANNEXE I, Sct. CHAPITRE III : Soins aux animaux., Art. ANNEXE I, Sct. CHAPITRE IV : Registres des animaux., Art. ANNEXE I, Sct. EFFECTIF ET QUALIFICATION DES PERSONNELS : DES ETABLISSEMENTS D'EXPERIMENTATION ANIMALE., Art. ANNEXE II