Arrêté du 1er août 2018

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mai 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

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Abrogation des articles sur la modernisation du ministère de la défense

Résumé. L'arrêté abroge les articles d'un ancien arrêté de 2009 concernant la modernisation de l'administration du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

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