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Arrêté du 1er août 2018

portant abrogation d'un arrêté

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modernisation administrative du ministère de la défense

Résumé. Un arrêté de 2018 remplace un ancien texte de 2009 pour moderniser l'administration du ministère de la défense.

La ministre des armées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu l'arrêté du 12 avril 2013 modifié fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle,

Arrêtent :

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Abrogation des articles sur la modernisation du ministère de la défense

Résumé. L'arrêté abroge les articles d'un ancien arrêté de 2009 concernant la modernisation de l'administration du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 août 2018

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté prévoit sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er août 2018.

La ministre des armées,

Florence Parly

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Gérald Darmanin

En vigueur depuis le vendredi 10 août 2018

Arrêté du 1er août 2018
Article 1
Article 2