Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des commissions interdisciplinaires du CNRS
Résumé. L'arrêté abroge des articles d'un arrêté de 1991 concernant les commissions interdisciplinaires du CNRS.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 février 1991Art. 1Arrêté du 18 février 1991Art. 2Arrêté du 18 février 1991Art. 3
- Arrêté du 18 février 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4