Abrogé par Arrêté du 1er août 2012 - art. 8
Créé le 20 février 1991 · Abrogé le 6 août 2012
L'arrêté du 11 janvier 1985 portant création d'une commission interdisciplinaire au Centre national de la recherche scientifique est abrogé.
Arrêté du 18 février 1991
L'arrêté du 11 janvier 1985 portant création d'une commission interdisciplinaire au Centre national de la recherche scientifique est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 1er août 2012 - art. 8
Créé le 20 février 1991 · Abrogé le 6 août 2012
L'arrêté du 11 janvier 1985 portant création d'une commission interdisciplinaire au Centre national de la recherche scientifique est abrogé.
cite
Abrogé depuis le lundi 6 août 2012
Abrogé parArrêté du 1er août 2012art. 8
En vigueur du mercredi 20 février 1991 au dimanche 5 août 2012
Source : Légifrance
Art. 8
Arrêté du 1er août 2012
Arrêté 1985-01-11