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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 19 mai 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 3 juin 2016 (Ab)
Création du Centre national des sports de la défense
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 1 (Ab)
Rôle du commissaire aux sports militaires
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 4 (Ab)
Rôle du commandant du Centre national des sports de la défense
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 2 (Ab)
Rôle du Centre national des sports de la défense
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 3 (Ab)
Rôle du commissaire aux sports militaires
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 5 (Ab)
Organisation du Centre national des sports de la défense
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 6 (Ab)
Publication d'un arrêté sur le sport militaire
Arrêté du 3 juin 2016 · art. 8 (Ab)