Article 8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 3 juin 2016
Résumé L'arrêté du 3 juin 2016 est supprimé, il ne s'applique plus.
L'arrêté du 3 juin 2016 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires est abrogé.
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