Abrogé par Arrêté du 19 mai 2021 - art. 8
Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021
Le Centre national des sports de la défense est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.
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Arrêté du 3 juin 2016
Le Centre national des sports de la défense est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 19 mai 2021 - art. 8
Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021
Le Centre national des sports de la défense est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.
Abrogé depuis le dimanche 23 mai 2021
Abrogé parArrêté du 19 mai 2021art. 8
En vigueur du dimanche 17 juillet 2016 au samedi 22 mai 2021
Source : Légifrance