Arrêté du 3 juin 2016

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

L'organisation et le fonctionnement du Centre national des sports de la défense sont précisés par instruction.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé23 mai 2021

Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Un texte précise comment fonctionne le Centre national des sports de la défense, qui organise et gère les activités sportives dans l'armée.

L'organisation et le fonctionnement du Centre national des sports de la défense sont précisés par instruction.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 17 juillet 2016 au samedi 22 mai 2021

Source : Légifrance