Abrogé23 mai 2021
Abrogé par Arrêté du 19 mai 2021 - art. 8
Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur le sport militaire
Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour organiser le sport dans l'armée.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.