Arrêté du 3 juin 2016

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé23 mai 2021

Créé le 17 juillet 2016 · Abrogé le 23 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur le sport militaire

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour organiser le sport dans l'armée.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 17 juillet 2016 au samedi 22 mai 2021

Source : Légifrance