Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes interarmées
Résumé. L'article modifie la liste des organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « performance » en ajoutant le mot 'de' après 'matériels' et en supprimant le centre national des sports de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 5 : Organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « performance »
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 5