Article 1
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JORF n°0172 du 27 juillet 2011
Arrêté du 19 juillet 2011
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la spécialité « escrime » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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Article 6
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 juillet 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre