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Arrêté du 8 novembre 2010

portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Création d'un diplôme pour enseigner le VTT

Résumé. Un nouvel arrêté crée un diplôme pour enseigner le VTT et précise les compétences nécessaires pour animer des cycles d'initiation en vélo tout terrain.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-26 (Certificats complémentaires pour le brevet pro jeunesse et sport), D. 212-28 (Évaluation pour le brevet professionnel du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date 11 octobre 2010 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 novembre 2010 · Dernière version le 1 juillet 2019

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Création d'une unité capitalisable vélo tout terrain

Résumé. Un nouveau diplôme pour enseigner le VTT est créé.

Il est créé une unité capitalisable complémentaire vélo tout terrain associée aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 novembre 2010

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Compétences des animateurs en vélo tout terrain

Résumé. Un arrêté de 2010 précise les compétences requises pour animer des cycles d'initiation en vélo tout terrain, sauf pour la descente.

Elle atteste des compétences de l'animateur à assurer, en autonomie pédagogique, des cycles d'initiation jusqu'au premier niveau de compétition dans les activités du vélo tout terrain, à l'exception des activités de vélo tout terrain de descente.

En vigueur depuis le 19 novembre 2010 · Dernière version le 1 juillet 2019

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Référentiels professionnels et de certification dans le code du sport

Résumé. L'article précise que les référentiels professionnels et de certification pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport sont détaillés dans les annexes II et III d'un arrêté.

Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 novembre 2010 · Dernière version le 1 juillet 2019

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Conditions d'entrée en formation sportive

Résumé. Pour entrer en formation dans le sport, il faut respecter des conditions précisées dans les annexes IV et V de l'arrêté.

Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article R. 212-10-17 du code du sport (Tests d'entrée pour les formations sportives) figurent en annexes IV et V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 novembre 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

En vigueur depuis le vendredi 19 novembre 2010

Arrêté du 8 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexes