Arrêté du 19 juillet 2011

Article 1

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Article 1

Le tableau C. ― « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification mineure de l'article A212-1) à 5 (Modification mineure de l'article A212-1) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 juillet 2011

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Modification des diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les diplômes sportifs pour inclure de nouvelles activités comme le canoë-kayak et le char à voile.

Le tableau C. ― « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification mineure de l'article A212-1) à 5 (Modification mineure de l'article A212-1) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 28 juillet 2011

Source : Légifrance