En vigueur depuis le 28 juillet 2011
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Modification des diplômes sportifs
Le tableau C. ― « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification mineure de l'article A212-1) à 5 (Modification mineure de l'article A212-1) du présent arrêté.