JORF n°50 du 28 février 1990

Arrêté du 19 février 1990

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 février 1990, sont désignés pour exercer jusqu'au 31 décembre 1993, au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous:

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence

Assesseurs titulaires:
M. Feraud (Paul).
M. Selosse (Jean-Marie).
Mme Taranne (Solange), épouse Fracassi.

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Assesseurs suppléants:
Mme Kaan (Marianne), épouse Lepine.
M. Levy Soussan (Charles, Denis).
Mme Deviterne Lapeyre (Catherine), épouse Puglia.
Mme Allano (Catherine), épouse Oppenheim.
Mme Darius (Paule).

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Tribunal pour enfants de Toulon

Assesseur titulaire:
M. Rebuffel (Gilbert).

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Assesseurs suppléants:
M. Schiano Di Coscia (Christian).
M. Scussel (Marc).
M. Pedrot (Philippe).
Mme Toutain (Chantal).
Mme Fourcade (Françoise).
M. Mainard (Hubert).

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 19 février 1990 – Cour d'appel d'Angers

Résumé Un arrêté du 19 février 1990 publié dans le Journal officiel, concernant la Cour d'appel d'Angers et le Tribunal pour enfants du Mans, avec l'assesseur suppléant Mme Gohier.
Mots-clés : Arrêté Cour d'appel Tribunal pour enfants JORF 1990

Cour d'appel d'Angers

Tribunal pour enfants du Mans

Assesseur suppléant:
Mme Gohier (Jacqueline), épouse Guilbert.

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Cour d'appel de Dijon

Tribunal pour enfants de Mâcon

Assesseur suppléant:
M. Brun (Christian).

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Cour d'appel de Douai

Tribunal pour enfants de Lille

Assesseur suppléant:

M. Richard (Eugène), en remplacement de Mme Dubail, dont la démission

est acceptée.

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Cour d'appel de Grenoble

Tribunal pour enfants de Grenoble

Assesseur suppléant:
Mme Jacquet (Marie-Josèphe), épouse Michalyk.

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Arrêté du 19 février 1990 - Tribunal pour enfants de Valence

Résumé Arrêté du 19 février 1990 du Tribunal pour enfants de Valence, indiquant les assesseurs titulaires.
Mots-clés : Tribunal pour enfants Arrêté Valence 1990

Tribunal pour enfants de Valence

Assesseurs titulaires:
M. Tonneau (Michel).
M. Rouquet (Michel).

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Assesseurs suppléants:
Mme Monnin (Claude), épouse Lichenstein.
Mme Cottin (Marcelle), épouse Vernet.
M. Bonnardel (Max).
Mme Robert (Chantal), épouse Latouche.

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Cour d'appel de Nîmes

Tribunal pour enfants d'Avignon

Assesseurs titulaires:
M. Fabreguettes (Guy).
M. Priolet (Pierre).

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Cour d'appel de Paris

Tribunal pour enfants de Paris

Assesseur suppléant:
Mme Laugier (Claude), épouse Poure.

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Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de Niort

Assesseur suppléant:
Mme Couraud (Michèle), épouse Tardy.

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L'arrêté du 6 décembre 1989 est modifié comme suit:
Au lieu de:

&lt;<tribunal pour="" enfants="" de="" béziers="" <<assesseur="" suppléant:="" m.="" veste="" (dominique)="">&gt;,
Lire:

&lt;<tribunal pour="" enfants="" de="" béziers="" <<assesseur="" suppléant:="" m.="" viste="" (dominique)="">&gt;.
Au lieu de:

&lt;<tribunal pour="" enfants="" de="" metz="" <<assesseur="" suppléant:="" mme="" koch="" (marie-christine),="" épouse="" kempf="">&gt;,
Lire:

&lt;<tribunal pour="" enfants="" de="" metz="" <<assesseur="" suppléant:="" mme="" koch="" (marie-catherine),="" épouse="" kempf="">&gt;.

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