Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du titre et des articles d'un arrêté antérieur
Résumé Le nom de l'institut change et son acronyme aussi.
Le titre et les articles de l'arrêté du 6 mars 2006 susvisé sont ainsi modifiés :
1° Les mots : « Institut européen en sciences des religions » sont remplacés par les mots : « Institut d'étude des religions et de la laïcité » ;
2° L'acronyme : « IESR » est remplacé par l'acronyme : « IREL ».
1 version