La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 717-1 ;
Vu le décret n° 2005-1444 du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'Ecole pratique des hautes études, notamment son article 15 ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions ;
Vu l'avis du conseil de direction de l'Institut européen en sciences des religions en date du 16 décembre 2020 ;
Vu l'avis du comité technique de l'Ecole pratique des hautes études en date du 3 mars 2021 ;
Vu l'avis du conseil scientifique de l'Ecole pratique des hautes études en date du 4 mars 2021 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole pratique des hautes études en date du 11 mars 2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 mars 2006
> - Arrêté du 6 mars 2006 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 10 > >
1 version
7 modifiés
Les modifications prévues à l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur le 1er juillet 2021.
1 version
Le président de l'Ecole pratique des hautes études est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 avril 2021.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez