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Arrêté du 19 avril 2011

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 12 décembre 1994, 16 février 2004, 22 décembre 2004, 22 décembre 2008, 13 janvier 2010 et du 16 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section céréales à paille,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps Cavalcade. Serasem (FR). Serasem (FR).
  Cavaliere. Selgen AS (CZ). Selgen AS (CZ).
Orge de printemps à 2 rangs Charlene (*). Serasem (FR). Serasem (FR).
  Explorer (*). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Iron (*). Nordic Seed A/S (DK). Nordic Seed A/S (DK).
  Melody (*). Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Advanta Nederland BV (NL).
  Natasia (*). Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
  Shandy (*). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  SY Firkin (*). Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Traveler (*). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Voyager (*). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs SY Maelis (*). Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Passerel (*). Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Triticale Andiamo. SW Seed Hadmersleben GmbH (DE). Limagrain Europe (FR).
  Remiko. Danko Hodowla Roslin Sp. zoo (PL). Danko Hodowla Roslin Sp. zoo (PL).
(*) L'inscription de ces variétés sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole.

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Alinea. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Arcadius. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Blondy. Deutsche Saatveredelung AG-DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG-DSV (DE).
  TC001. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).

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Article 3

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver 6 rangs MT0471 Syngenta Seeds SAS Syngenta Seeds SAS
Orge d'hiver 6 rangs FM9918 Syngenta Seeds SAS Syngenta Seeds SAS
Triticale EAW010 DR Elmar A. Weissmann DR Elmar A. Weissmann

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― blé dur : Brennur, Corpur ;
― blé tendre d'hiver : Astuce, Levis, Lona, Paladain, Pericles, Runal, Tamaro ;
― orge de printemps à 2 rangs : Publican ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Advance, Duo, Murcie, Nadine ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Epoque, Sequel ;
― seigle : Cilion ;
― triticale : Alimac, Blenio, Timbo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― blé tendre d'hiver : Benefik, Influent ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Vanquish ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Jouvance ;
― riz : Coppename.

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Article 6

Dans les arrêtés suivants susvisés :
― arrêté du 12 décembre 1994, article 1er, pour la variété Ego ;
― arrêté du 16 février 2004, article 1er, pour la variété SW Talentro ;
― arrêté du 22 décembre 2004, article 1er, pour la variété Attlass ;
― arrêté du 22 décembre 2008, article 1er, pour la variété Swinggy,
dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « SW Seed Hadmersleben GmbH (DE) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed Hadmersleben GmbH (DE) ».

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Article 7

Dans l'arrêté du 13 janvier 2010, article 1er, pour la variété Azzerti, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Clovis Matton NV (BE) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Clovis Matton Belgium (BE) ».

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Article 8

Dans l'arrêté suivant du 16 décembre 2010 :
― article 1er, pour les variétés Allez y et Arkeos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― article 1er, pour la variété Hybery, dans la colonne « Espèce », les mots : « Blé tendre d'hiver » sont remplacés par les mots : « Blé tendre d'hiver hybride » ;
― article 1er, pour les variétés SY Bamboo, SY Boogy et SY Wahoo, dans la colonne « Espèce », les mots : « Orge d'hiver 6 rangs » sont remplacés par les mots : « Orge d'hiver 6 rangs Hybride » ;
― article 1er, pour la variété HYT Prime, dans la colonne « Espèce », les mots : « Triticale » est remplacé par les mots : « Triticale hybride » ;
― article 3, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination », les mots : « FM 0471 » sont remplacés par les mots : « FM0471 » ; les mots : « TC 036 » sont remplacés par les mots : « TC036 » et les mots : « TC 011 » sont remplacés par les mots : « TC011 » ;
― article 9, modifiant l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé, article 4, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination » : les mots : « RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE17 » ;
― les mots : « RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE15 ».

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Article 9

Dans l'arrêté du 22 décembre 2004, article 1er, pour la variété SW Dalguise, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « SW Seed Ltd (GB) » sont remplacés par les mots : « Senova Ltd (GB) ».

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Article 10

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 avril 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 19 avril 2011
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