Arrêté du 19 avril 2011

Article 4

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― blé dur : Brennur, Corpur ;
― blé tendre d'hiver : Astuce, Levis, Lona, Paladain, Pericles, Runal, Tamaro ;
― orge de printemps à 2 rangs : Publican ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Advance, Duo, Murcie, Nadine ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Epoque, Sequel ;
― seigle : Cilion ;
― triticale : Alimac, Blenio, Timbo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de variétés de céréales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier 2011, mais peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― blé dur : Brennur, Corpur ;
― blé tendre d'hiver : Astuce, Levis, Lona, Paladain, Pericles, Runal, Tamaro ;
― orge de printemps à 2 rangs : Publican ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Advance, Duo, Murcie, Nadine ;
― orge d'hiver à 6 rangs : Epoque, Sequel ;
― seigle : Cilion ;
― triticale : Alimac, Blenio, Timbo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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