JORF n°0102 du 3 mai 2011

Article 8

Article 8

Dans l'arrêté suivant du 16 décembre 2010 :
article 1er, pour les variétés Allez y et Arkeos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
article 1er, pour la variété Hybery, dans la colonne « Espèce », les mots : « Blé tendre d'hiver » sont remplacés par les mots : « Blé tendre d'hiver hybride » ;
article 1er, pour les variétés SY Bamboo, SY Boogy et SY Wahoo, dans la colonne « Espèce », les mots : « Orge d'hiver 6 rangs » sont remplacés par les mots : « Orge d'hiver 6 rangs Hybride » ;
article 1er, pour la variété HYT Prime, dans la colonne « Espèce », les mots : « Triticale » est remplacé par les mots : « Triticale hybride » ;
article 3, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination », les mots : « FM 0471 » sont remplacés par les mots : « FM0471 » ; les mots : « TC 036 » sont remplacés par les mots : « TC036 » et les mots : « TC 011 » sont remplacés par les mots : « TC011 » ;
article 9, modifiant l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé, article 4, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination » : les mots : « RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE17 » ;
― les mots : « RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE15 ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'arrêté suivant du 16 décembre 2010 :

― article 1er, pour les variétés Allez y et Arkeos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;

― article 1er, pour la variété Hybery, dans la colonne « Espèce », les mots : « Blé tendre d'hiver » sont remplacés par les mots : « Blé tendre d'hiver hybride » ;

― article 1er, pour les variétés SY Bamboo, SY Boogy et SY Wahoo, dans la colonne « Espèce », les mots : « Orge d'hiver 6 rangs » sont remplacés par les mots : « Orge d'hiver 6 rangs Hybride » ;

― article 1er, pour la variété HYT Prime, dans la colonne « Espèce », les mots : « Triticale » est remplacé par les mots : « Triticale hybride » ;

― article 3, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination », les mots : « FM 0471 » sont remplacés par les mots : « FM0471 » ; les mots : « TC 036 » sont remplacés par les mots : « TC036 » et les mots : « TC 011 » sont remplacés par les mots : « TC011 » ;

― article 9, modifiant l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé, article 4, pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination » : les mots : « RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE17 » ;

― les mots : « RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE15 ».