A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 18 juin 2019
Chapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2019
Chapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10