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Chapitre II

DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 16 JANVIER 2006 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « PÊCHE DE LOISIR EN MILIEU MARITIME » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

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JORF n°0150 du 30 juin 2019

Chapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mai 2004 > > Art. 1 > >

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mai 2004 > > Art. 3 > >

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1 modifié

2 cités

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mai 2004 > > Art. 4 > >

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1 cité

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mai 2004 > > Art. Annexes > >

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mai 2004 > > Art. Annexes > >

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