A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 18 juin 2019
Chapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2010Art. Annexe II
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2019
Chapitre III : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 8 NOVEMBRE 2010 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « VÉLO TOUT TERRAIN » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15