En vigueur du 27 janvier 2006 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.