Arrêté du 16 janvier 2006

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 27 janvier 2006 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 février 2025art. 10 (V)

En vigueur du vendredi 27 janvier 2006 au dimanche 30 juin 2019

Source : Légifrance