Créé le 1 mars 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Disposition de l'arrêté du 18 décembre 2020
Résumé. Le premier examen pour "Métiers de la mesure" est en 2023 et le dernier pour "Techniques physiques" est en 2022 avant l'abrogation de l'arrêté de 1998.
La première session du brevet de technicien supérieur " Métiers de la mesure " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2023.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié précité a lieu en 2022. A l'issue de cette session, l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juillet 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 8 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 9 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 10 → Version 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 29 juillet 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe