Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Restructuration d'une commission spécialisée
Résumé. La commission de terminologie et de néologie dans le domaine du sport est restructurée et recentrée sur le seul sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2005Art. 1 → Version 2Arrêté du 13 juillet 2005Art. 2 → Version 2Arrêté du 13 juillet 2005Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 13 juillet 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6