Arrêté du 17 juillet 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 août 1989

Art. 16, Sct. I. - Conditions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. II - Spécifications techniques., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III - Régime d'autorisation., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. IV - Dispositions diverses., Art. 14, Art. 15

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles de l'arrêté du 17 août

Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 17 août 1989.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 août 1989Art. 16 : Rôle du préfet dans l'application d'un arrêtéArrêté du 17 août 1989Sct. I. - Conditions générales.Arrêté du 17 août 1989Art. 1 : Autorisation de la capture de grives et merles dans les Ardennes
- Arrêté du 17 août 1989
Art. 16, Sct. I. - Conditions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. II - Spécifications techniques., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III - Régime d'autorisation., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. IV - Dispositions diverses., Art. 14, Art. 15

Historique des versions

Source : Légifrance