Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de l'arrêté du 17 août 1989
Résumé. Cet article supprime plusieurs parties d'un règlement vieux de 34 ans
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 août 1989Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Sct. I. - Conditions générales.Arrêté du 17 août 1989Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Sct. II - Spécifications techniques.Arrêté du 17 août 1989Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Sct. III - Régime d'autorisation.Arrêté du 17 août 1989Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Sct. IV - Dispositions diverses.Arrêté du 17 août 1989Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 août 1989Art. 15 → Version 1
- Arrêté du 17 août 1989Art. 16, Sct. I. - Conditions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. II - Spécifications techniques., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. III - Régime d'autorisation., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. IV - Dispositions diverses., Art. 14, Art. 15