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Arrêté du 17 juillet 2020

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

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Mise à jour des programmes scolaires pour la rentrée 2020

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les programmes d'enseignement pour les cycles 2, 3 et 4 à partir de la rentrée scolaire 2020.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,

Arrête :

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Modification des programmes d'enseignement

Résumé. Les programmes d'enseignement pour les cycles 2, 3 et 4 sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des articles de l'arrêté sur l'enseignement moral et civique

Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2020 supprime les articles et l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 concernant l'enseignement moral et civique.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les écoles commencent à la rentrée 2020.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Publication d'un arrêté ministériel

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2020 sera publié au Journal officiel et entre en vigueur à la rentrée scolaire 2020.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Détails techniques de l'arrêté

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 17 juillet 2020 précise les détails techniques et les modalités d'application des règles établies.

Fait le 17 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo31/MENE2018714A.htm.

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2020

Arrêté du 17 juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe