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Modification des programmes d'enseignement
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
1 version
3 modifiés
modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (Réorganisation des cycles d'apprentissage dans le primaire et le collège) modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
1 version
3 modifiés
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
1 version
5 abrogés
En vigueur depuis le 1 septembre 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
1 version
En vigueur depuis le 1 septembre 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo31/MENE2018714A.htm.
En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2020