Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 > > Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3 > >
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3 modifiés
JORF n°0184 du 28 juillet 2020
Arrêté du 17 juillet 2020
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,
Arrête :
Article 2
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 > > Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe > >
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5 abrogés
Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
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Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site
https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo31/MENE2018714A.htm.