JORF n°0172 du 28 juillet 2015

Arrêté du 17 juillet 2015

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 211-36 à D. 211-52, D. 211-53 à D. 211-68 et D. 211-69 à D. 211-82-4 ;

Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,

Arrêtent :

Article 1

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I

Ecole nationale des sports de montagne.

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe II

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Poitiers.

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Institut national du nautisme.

Groupe III

Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 2

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe III

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).

Poitiers.

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Institut national du nautisme (deux emplois).

Ecole nationale de ski et d'alpinisme.

Groupe IV

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 octobre 2002 > > Art. 1, Art. 2 > >

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juillet 2015.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Patrick Kanner

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique,

Marylise Lebranchu

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Christian Eckert