Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 17 juillet 2015

fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des emplois de direction dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2015 organise la classification des emplois de directeurs et directeurs adjoints dans les centres sportifs.

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 211-36 (Présentation de l'Institut national du nautisme) à D. 211-52 (Gestion financière de l'Institut national du nautisme), D. 211-53 (Sites et siège de l'Ecole nationale des sports de montagne) à D. 211-68 (Création d'un service comptable pour le ski nordique) et D. 211-69 (Rôle des centres de ressources dans le développement du sport) à D. 211-82-4 (Gestion financière des établissements sportifs) ;

Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 (Nomination et promotion des dirigeants d'établissements sportifs) relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 29 juillet 2015 · Dernière version le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des emplois de directeurs dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2015 classe les emplois de directeurs dans différents centres sportifs en trois groupes selon leur localisation.

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé (Classement des emplois de direction dans le sport), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I
Ecole nationale des sports de montagne.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe II
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Poitiers.
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme.
Groupe III
Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

En vigueur depuis le 29 juillet 2015 · Dernière version le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des emplois de directeur adjoint dans les centres sportifs

Résumé. L'arrêté du 17 juillet 2015 classe les emplois de directeur adjoint de centres sportifs dans différentes régions.

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé (Classement des emplois de direction dans le sport), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe III
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).
Poitiers.
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme (deux emplois).
Ecole nationale de ski et d'alpinisme.
Groupe IV
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de la classification des centres sportifs

Résumé. L'arrêté supprime la classification des centres de ressources sportives en trois catégories.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juillet 2015.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Patrick Kanner

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique,

Marylise Lebranchu

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Christian Eckert

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015→Arrêté du 17 juillet 2015

Modifié parDécret n°2025-1054 du 3 novembre 2025art. 2 (V) : Remplacement de l'ENVSN par l'I2N

En vigueur du mercredi 29 juillet 2015 au mercredi 31 décembre 2025

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4