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Arrêté du 17 juillet 2015

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 211-36 à D. 211-52, D. 211-53 à D. 211-68 et D. 211-69 à D. 211-82-4 ;

Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,

Arrêtent :

Créé le 29 juillet 2015 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I
Ecole nationale des sports de montagne.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe II
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Poitiers.
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme.
Groupe III
Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

Créé le 29 juillet 2015 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe III
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).
Poitiers.
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).
Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme (deux emplois).
Ecole nationale de ski et d'alpinisme.
Groupe IV
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

Créé le 29 juillet 2015

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juillet 2015.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Patrick Kanner

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique,

Marylise Lebranchu

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Christian Eckert

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015Arrêté du 17 juillet 2015

Modifié parDécret n°2025-1054 du 3 novembre 2025art. 2 (V)

En vigueur du mercredi 29 juillet 2015 au mercredi 31 décembre 2025

ARRÊTÉ du 17 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4