Arrêté du 17 juillet 2015

Article 1

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Article 1

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé (Classement des emplois de direction dans le sport), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I
Ecole nationale des sports de montagne.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe II
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Poitiers.
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme.
Groupe III
Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 29 juillet 2015 · Dernière version le 1 janvier 2026

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Classement des emplois de directeurs dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2015 classe les emplois de directeurs dans différents centres sportifs en trois groupes selon leur localisation.

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé (Classement des emplois de direction dans le sport), est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe I
Ecole nationale des sports de montagne.
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe II
Bordeaux.
Dijon.
Ile-de-France.
Montpellier.
Poitiers.
Reims.
Strasbourg.
Toulouse.
Wattignies.
Institut national du nautisme.
Groupe III
Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
Centre.
Nancy.
Pays de la Loire.
Pointe-à-Pitre.
La Réunion.
Rhône-Alpes.
Vichy.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Modifié parDécret n°2025-1054 du 3 novembre 2025art. 2 (V) : Remplacement de l'ENVSN par l'I2N

En résumé. L'article modifie la liste des établissements et leurs groupes de classement, en supprimant l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques et en ajoutant l'Institut national du nautisme.

En vigueur du mardi 1 mars 2016 au mercredi 31 décembre 2025

Modifié parDécret n°2016-152 du 11 février 2016art. 4 : Correction de l'accord du mot 'performance sportive'

En résumé. La modification supprime le pluriel 'sportives' pour le remplacer par 'sportive' et ajoute une virgule après ce mot dans la liste des emplois de directeur classés.

En vigueur du mercredi 29 juillet 2015 au lundi 29 février 2016

Source : Légifrance