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Arrêté du 30 octobre 2002

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Article 1

Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé29 juillet 2015

Créé le 9 novembre 2002 · Abrogé le 29 juillet 2015

Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 novembre 2002 au dimanche 5 juin 2011

Source : Légifrance