Arrêté du 30 octobre 2002

Article 1

Abrogé29 juillet 2015

Créé le 9 novembre 2002 · En vigueur du 1 janvier 2014 au 28 juillet 2015

Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 29 juillet 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 17 juillet 2015art. 3

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mardi 28 juillet 2015

Modifié parARRÊTÉ du 26 mai 2014art. 1

Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont…

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, ⏺ Toulouse, Wattignies;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, ⏺ Dijon, Nancy, ⏺ Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg;

Troisième catégorie : La Réunion, ⏺ Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

En vigueur du lundi 6 juin 2011 au mardi 31 décembre 2013

Modifié parDécret n°2011-630 du 3 juin 2011art. 2 (V)

Les centres de ressources, d'expertiseet de performance sportivessont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Voiron, Toulouse, Wattignies, Montpellier…

Deuxième catégorie : Bordeaux, Nancy, Poitiers, Dinard, Dijon, Strasbourg, Franche-Comté,…

Troisième catégorie : Réunion, Reims, Houlgate, Vichy, Pointe-à-Pitre, Ajaccio, Limousin.…

En vigueur du samedi 9 novembre 2002 au dimanche 5 juin 2011

Les centres d'éducation populaire et de sport sont classés selon les catégories suivantes :
Première catégorie : Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Voiron, Toulouse, Wattignies, Montpellier ;
Deuxième catégorie : Bordeaux, Nancy, Poitiers, Dinard, Dijon, Strasbourg, Franche-Comté, Mâcon, Pays de la Loire, Centre ;
Troisième catégorie : Réunion, Reims, Houlgate, Vichy, Pointe-à-Pitre, Ajaccio, Limousin.