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Personnel

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Article D211-83

Définition et agrément des centres de formation aux professions du sport

Code du sport

Article D211-68

Article D211-68

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un service à comptabilité distincte pour le Centre national de ski nordique et de moyenne montagne

Résumé Un service spécial gère l'argent du Centre national de ski nordique.

Un service à comptabilité distincte est créé pour le suivi des opérations en recettes et en dépenses pour le Centre national de ski nordique et de moyenne montagne.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d’un service comptable distinct

Résumé des changements Le texte actuel introduit un nouveau service comptable dédié au suivi financier du Centre national de ski nordique, tandis que la version précédente décrivait la composition du personnel de l’École nationale.

Un service à comptabilité distincte est créé pour le suivi des opérations en recettes et en dépenses pour le Centre national de ski nordique et de moyenne montagne.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 25 juillet 2007

Le personnel de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme comprend, outre le directeur, des fonctionnaires relevant des ministres chargés de l'éducation et des sports affectés à l'école et des agents contractuels dans les conditions prévues par les articles 4 et 6 la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.