Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'admission en masso-kinésithérapie
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015Art. 33
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- ARRÊTÉ du 16 juin 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 6, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :