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Arrêté du 17 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense

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Réorganisation de la direction du renseignement et de la sécurité

Résumé. Un arrêté de 2020 met à jour un ancien arrêté de 2013 et réorganise la direction du renseignement et de la sécurité de la défense avec de nouvelles sous-directions et missions.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles D. 3126-5 (Rôle de la direction du renseignement et de la sécurité) à D. 3126-8 (Collaboration inter-services pour la sécurité nationale) ;

Vu le décret n° 2018-532 du 28 juin 2018 modifié fixant l'organisation du système d'information et de communication de la défense et portant création de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication ;

Vu l'arrêté du 22 octobre 2013 (Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense) modifié portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 janvier 2020

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Modification d'un arrêté de 2013

Résumé. Un arrêté de 2013 est mis à jour par un nouvel arrêté en 2020.

L'arrêté du 22 octobre 2013 susvisé (Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense) est modifié conformément au présent arrêté.

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Réorganisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense

Résumé. La direction du renseignement et de la sécurité de la défense est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et des missions redéfinies.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 janvier 2020

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 janvier 2020.

Florence Parly

En vigueur depuis le lundi 20 janvier 2020

Arrêté du 17 janvier 2020
Article 1
Article 2
Article 3