Arrêté du 17 janvier 2020

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 octobre 2013 susvisé (Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense) est modifié conformément au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 janvier 2020

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Modification d'un arrêté de 2013

Résumé. Un arrêté de 2013 est mis à jour par un nouvel arrêté en 2020.

L'arrêté du 22 octobre 2013 susvisé (Organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense) est modifié conformément au présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 20 janvier 2020

Source : Légifrance