Arrêté du 17 janvier 1992

Article 1

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 janvier 1992 · En vigueur du 1 septembre 2014 au 31 août 2020

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle.

Après la classe de seconde générale et technologique :

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.), scientifique (S), sciences et technologies du management et de la gestion (STMG), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.), sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au lundi 31 août 2020

Modifié parARRÊTÉ du 11 mars 2015art. 1

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 29 septembre 2011art. 1

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 3 septembre 2012

Modifié parArrêté du 27 mai 2010art. 1 (V)

En vigueur du mercredi 2 septembre 2009 au dimanche 4 septembre 2011

Modifié parArrêté du 10 février 2009art. 1

En vigueur du mercredi 28 janvier 2004 au mardi 1 septembre 2009

En vigueur du jeudi 27 mars 1997 au mardi 27 janvier 2004

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au mercredi 26 mars 1997

En vigueur du lundi 20 janvier 1992 au vendredi 17 septembre 1993

En vigueur du lundi 20 janvier 1992 au vendredi 17 septembre 1993