JORF n°16 du 19 janvier 1992

Article 1

Article 1

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle.

Après la classe de seconde générale et technologique :

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.), scientifique (S), sciences et technologies du management et de la gestion (STMG), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.), sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.


Historique des versions

Version 9

En vigueur à partir du lundi 1 septembre 2014

Abrogé le mardi 1 septembre 2020

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle.

Après la classe de seconde générale et technologique :

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.), scientifique (S), sciences et technologies du management et de la gestion (STMG), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.), sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 8

En vigueur à partir du mardi 4 septembre 2012

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle.

Après la classe de seconde générale et technologique :

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.), scientifique (S), sciences et technologies du management et de la gestion (STMG), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.), sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 7

En vigueur à partir du lundi 5 septembre 2011

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle.

Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies de la gestion (S.T.G.), sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D), sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.), sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 6

En vigueur à partir du mercredi 2 septembre 2009

Après la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de deux ans conduisant à l'une des spécialités de brevet d'études professionnelles dont la liste est annexée au présent arrêté ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies de la gestion (S.T.G.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 5

En vigueur à partir du mercredi 28 janvier 2004

Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont les suivantes:

Après la classe de troisième:

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique;

- la classe de seconde professionnelle qui correspond à la première année de préparation au brevet d'études professionnelles;

- la première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies de la gestion (S.T.G.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies de la santé et du social (S.T.2.S.), sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (S.T.A.V.) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 4

En vigueur à partir du jeudi 27 mars 1997

Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont les suivantes:

Après la classe de troisième:

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique;

- la classe de seconde professionnelle qui correspond à la première année de préparation au brevet d'études professionnelles;

- la première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies de la gestion (S.T.G.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences médico-sociales (S.M.S.), sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (S.T.A.E.), sciences et technologies du produit agroalimentaire (S.T.P.A.) ;

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 3

En vigueur à partir du samedi 18 septembre 1993

Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont les suivantes:

Après la classe de troisième:

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique;

- la classe de seconde professionnelle qui correspond à la première année de préparation au brevet d'études professionnelles;

- la première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences médico-sociales (S.M.S.), arts appliqués, sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (S.T.A.E.);

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 2

En vigueur à partir du lundi 20 janvier 1992

Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont les suivantes:

Après la classe de troisième:

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique;

- la classe de seconde professionnelle qui correspond à la première année de préparation au brevet d'études professionnelles;

- la première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences médico-sociales (S.M.S.), arts appliqués, sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (S.T.A.E.);

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.

Version 1

En vigueur à partir du lundi 20 janvier 1992

Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont les suivantes:

Après la classe de troisième:

- la classe de seconde générale et technologique ou les classes de seconde à régime spécifique;

- la classe de seconde professionnelle qui correspond à la première année de préparation au brevet d'études professionnelles;

- la première année de préparation au certificat d'aptitude professionnelle. Après la classe de seconde générale et technologique:

- les diverses séries des classes de première puis terminales qui préparent aux séries correspondantes du baccalauréat. Chacune des séries constitue une voie d'orientation: littéraire (L), économique et sociale (E.S.),

scientifique (S), sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), sciences et technologies industrielles (S.T.I.), sciences et techniques de laboratoire (S.T.L.), sciences médico-sociales (S.M.S.), arts appliqués, sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (S.T.A.E.);

- les classes de première puis terminales préparant au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.

Après une classe de seconde à régime spécifique, la classe de première puis terminale correspondante.