Arrêté du 10 février 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 1992

Art. 1

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Modification des classes de seconde et leurs voies d'orientation

Résumé. L'arrêté modifie les classes de seconde et leurs voies d'orientation, notamment en supprimant la mention du brevet d'études professionnelles et en ajoutant des détails sur les cycles de préparation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 6
- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

Relations

cite

cite  article D. 331-36 du code de l'éducation

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