Arrêté du 1 septembre 2006

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif aux voies d'orientation est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« Sciences médico-sociales (SMS) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
Sciences et technologies du produit agro-alimentaire (STPA) »,
Lire :
« Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif aux voies d'orientation est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« Sciences médico-sociales (SMS) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
Sciences et technologies du produit agro-alimentaire (STPA) »,
Lire :
« Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
......
Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires (STAV) ».

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