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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des parcours après la classe de troisième
Résumé. Les parcours après la troisième sont réorganisés pour inclure différentes filières générales, technologiques et professionnelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 9
- Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1