Arrêté du 27 mai 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

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En vigueur depuis le 30 mai 2010

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Modification des voies d'orientation scolaire

Résumé. Les voies d'orientation après la classe de troisième et la seconde générale et technologique sont précisées, avec des modifications dans les séries du baccalauréat.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 7
- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

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En vigueur depuis le dimanche 30 mai 2010

Source : Légifrance