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Arrêté du 17 février 2026

modifiant l'arrêté du 10 décembre 2025 relatif à la liste des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait du statut de sportive de haut niveau pour Ema Chazel

Résumé. Ema Chazel n'est plus reconnue comme une sportive de haut niveau.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-10 (Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs), A. 231-3 (Questionnaire de santé pour les sportifs mineurs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 10 décembre 2025 (Liste des sportifs de haut niveau pour l'année 2026) relatif à la liste des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2534669A) ;

Vu le courrier de l'intéressée à la directrice des sports daté du 13 janvier 2026,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 mars 2026

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Retrait d'une sportive de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. Ema Chazel n'est plus considérée comme une sportive de haut niveau.

La sportive dont le nom figure ci-dessous est retirée de la liste des sportifs de haut niveau annexée à l'arrêté du 10 décembre 2025 susvisé (Liste des sportifs de haut niveau pour l'année 2026) :
Mme Ema CHAZEL.

En vigueur depuis le 5 mars 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Fournier

_

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

_

En vigueur depuis le jeudi 5 mars 2026

Arrêté du 17 février 2026
Article 1
Article 2