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Titre II

DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2011 RELATIF À L'APTITUDE DES AUDITEURS DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

5 — 6

JORF n°0294 du 18 décembre 2021

Titre IER : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2011 RELATIF À LA GESTION DE LA SÉCURITÉ DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté de 2011 sur la sécurité des infrastructures routières

Résumé Cet article change les règles de sécurité des routes.

L'arrêté du 15 décembre 2011 relatif à la gestion de la sécurité des infrastructures routières est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent décret.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles de l'arrêté du 15 décembre 2011 sur la gestion de la sécurité des infrastructures routières

Résumé Cet article modifie des règles pour la sécurité des routes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2011 > > Art. 2, Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >

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5 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2011

Résumé Un arrêté de 2021 change une règle de sécurité des routes dans un autre arrêté de 2011.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2011 > > Art. 3 > >

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1 modifié

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de sécurité des infrastructures routières

Résumé Cet article change les règles de sécurité pour les routes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2011 > > Art. 4 > >

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1 modifié