Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 15 décembre 2011
Résumé Cet article dit que les règles de sécurité des routes de 2011 sont modifiées selon les nouvelles règles des articles 2 à 4.
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