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Arrêté du 17 décembre 2012

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des variétés de plantes autorisées en France pour la commercialisation et l'exportation, avec des modifications spécifiques pour certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 13 décembre 2000, du 11 décembre 2001, du 20 mars 2003, du 24 octobre 2003 et du 19 mars 2012 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Avoine de printemps Persik. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
Avoine d'hiver Black Beauty. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
Blé dur Anvergur. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
  Augur. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
  Chistera. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Gibus. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
Orssur. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Alhambra. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Armada. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Artagnan. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Belepi. Blackman Agriculture Limited (GB). Lemaire Deffontaines (FR).
  Calcio. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Calisol. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
  Diamento. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Diderot. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Eperon. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Gabrio. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Ghayta. Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  Grapeli. Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  Heros. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
  Ionesco. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
  Jaceo. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Kantao. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
  Mandragor. Unisigma GIE (FR) et Limagrain Europe (FR). Unisigma GIE (FR).
  Marcopolo. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Matheo. Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).
  Nocibe. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Oceano. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Pueblo. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
  Sobred. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Sogby. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Stadium. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
  Terroir. Florimond Desprez veuve et fils (FR). Florimond Desprez veuve et fils (FR).
  Thalys. Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Valdo. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Zephyr. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
Blé tendre d'hiver hybride Hyfi. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Hylux. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Hypod. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Hyrise. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
  Hyspeed. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hyxtrem. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique orge brassicole KWS Irina. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
  KWS Tinka. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
Ronny. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs Calypso. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
  Hickory. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
  KWS Glacier. KWS UK Limited (GB). KWS UK Limited (GB).
  Mezmaar. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Orpaille. Saatzucht Streng's Erben GmbH & Co. KG (DE). Saatzucht Streng's Erben GmbH & Co. KG (DE).
Solitaire. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Daxor. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
  KWS Tonic. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
Silex. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs hybride Dribble. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Jallon. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
Smooth. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
Triticale KWS Fido KWS Lochow GmbH (DE). SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).
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Mise à jour du catalogue des semences exportables

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées pour l'exportation, est mise à jour pour une durée de dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Blé dur Daurur. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Ashley. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Astana. Nickerson International Research SNC (FR). Limagrain Europe (FR).
  Cubic. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
  Greenway. Semalliance Gie (FR). Semalliance Gie (FR).
  Guitare. Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  KWS Triton. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
  RE04022. Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  Sollias. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  Sosthene. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  SUR 186. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
SUR 710. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Nokia. SARL Adrien Momont et fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs Benefic. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Triticale Benjamin. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
  Exagon. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
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Liste des variétés hybrides autorisées en France

Résumé. L'article liste des variétés hybrides de blé, d'orge et de triticale autorisées en France pour une durée de dix ans.
Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver SUR 2001-27. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
RE04022. Institut national de la recherche agronomique (FR) et Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs FM0526. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  MT0526. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
  RE20. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour cinq ans, permettant leur commercialisation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Paddock.
Blé dur : Byblos, Lemur, Vivadur.
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d'hiver à 2 rangs : Mascara.
Orge d'hiver à 6 rangs : Regalia.

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Prolongation d'autorisation pour le blé dur 'Latinur'

Résumé. La variété de blé dur 'Latinur' est autorisée pour la multiplication et l'exportation pendant cinq ans à partir de 2013.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de blé dur cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Blé dur : Latinur.

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes cultivées du catalogue officiel français à partir du 31 décembre 2012, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Evidence.
Blé dur : Cordeiro, Duriac, Janeiro.
Blé tendre d'hiver : Abaque, Acienda, Akilin, Alcazar, Alezan, Bastide, Capvern, Fioretto, Flaubert, Grethel, Marcelin, Menestrel, Messidor, Pactole, Racine, Raffy, Rize, Tiago, Trocadero, Vergain.
Orge de printemps à 2 rangs : Christina, Gladys, JB Flavour, JB Maltasia, Lazuli, Madrigal, Mafalda, Marjolene, Melody, Monalisa, Paprika, Voyager.
Orge d'hiver à 2 rangs : Acapulco, Pastoral, SY Maelis.
Orge d'hiver à 6 rangs : Cartel, Croisière, Federal, Oleron, Sonora.
Riz hybride : NK 3376, PSD1.
Triticale : Puerto, SW Morado, Ticalo, Trigone, Vivero.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

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Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, orge et riz ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2012.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Silur.
Blé tendre d'hiver : Ambassador, Arcadius, Rodrigo.
Orge de printemps à 2 rangs : Julieta.
Riz : NK RV 320, NK RV G3111.

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Changement de responsable pour deux variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la conservation de deux variétés de plantes, remplaçant Florimond Desprez SA par RAGT 2n.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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Modification du responsable pour deux variétés de blé

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de la variété de blé dur Latinur et de blé tendre Lemur dans le catalogue officiel des semences.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 20 mars 2003, article 2 (Mise à jour du catalogue des semences exportables), pour la variété Latinur ;
Arrêté du 24 octobre 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Lemur,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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Suppression de variétés de triticale

Résumé. L'arrêté supprime les variétés de triticale 'Agrilac' et 'Floirac' de la liste officielle.

Dans l'arrêté du 19 mars 2012 susvisé, article 4 (Prolongation de l'inscription de variétés végétales), pour l'espèce Triticale, les mots : « Agrilac » et « Floirac » sont supprimés.

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

chef du service de la coordination

des actions sanitaires-CVO,

J.-L. Angot

Arrêté du 17 décembre 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11