Arrêté du 17 décembre 2012

Article 8

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Article 8

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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Changement de responsable pour deux variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la conservation de deux variétés de plantes, remplaçant Florimond Desprez SA par RAGT 2n.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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