Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable pour deux variétés de plantes
Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation), pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».