JORF n°0297 du 21 décembre 2012

Article 8

Article 8

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er, pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés suivants susvisés :

Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour la variété Frelon ;

Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er, pour la variété Nirvana ;

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».